Elections TPE du 28 novembre au 12 décembre
Le 22/10/2012
Les élections professionnelles pour les salariés des TPE (très petites entreprises ou employés à domicile) auront lieu pour la première fois du 28 novembre au 12 décembre 2012, ces salariés seront appelés à désigner les Organisations Syndicales qui les représenteront.
La FSU a déposé son sigle et participera à ces élections au titre de 48 conventions collectives.
Elles concernent notre champ syndical : métiers de l’animation, de la culture, du spectacle vivant, de l’aide à la personne, de l’enfance en particulier les assistantes maternelles, pôle emploi, insertion, formation, éducation populaire….
Et les syndicats nationaux : EPA, SnuTefi, Snu Pôle Emploi, Snac, SNUCLIAS....
Qui va voter ? Les salariés, apprentis, d’une entreprise de moins de 11 personnes et les employés à domicile. La liste des votants est arrêtée au 31 décembre 2011
Les élections auront lieu entre le 28 novembre et le 12 décembre 2012, les salariés pourront voter par courrier ou par internet
elections TPE
Dès à présent, les salariés peuvent vérifier leur inscription sur les listes électorales s’ils n’ont pas reçu le courrier du ministère du travail et de l’emploi.
Pour faciliter le travail de repérage des salariés concernés, vous trouverez en pièce jointe la liste des conventions collectives où la FSU sera présente, l’organisation et les modalités du vote ainsi que la profession de foi.
Documents associés
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Profession de Foi FSU - TPE 2012 (PDF - 155.8 ko)
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Liste IDCC.FSU (PDF - 79.5 ko)